Mentions Légales & Statuts Institutionnels
En conformité avec les dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les mentions légales régissant le portail institutionnel du Rallye des Grands Bleus de la Chanaye sont présentées ci-dessous :
1. Identification de la Personne Morale Éditrice
| Dénomination Légale : | RALLYE DES GRANDS BLEUS DE LA CHANAYE |
| Forme Juridique : | Association déclarée régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 (organisme à but non lucratif et de gestion désintéressée). |
| Siège Social : | 35 PLACE DE L’EGLISE, 34150 ANIANE (Hérault, France) |
| Numéro SIREN : | 423 494 491 |
| Numéro RNA : | W343012845 (Préfecture de l'Hérault) |
| Téléphone Officiel : | +33 2 59 32 71 05 |
| Courrier Électronique : | tahminaakter32169@gmail.com |
| Directeur de la Publication : | Marc Lemoine, en sa qualité de Président du Bureau de l'association (mandat bénévole non rémunéré). |
2. Hébergement Technique du Portail
Le présent portail est hébergé sur une infrastructure serveur sécurisée située au sein de l'Union Européenne, répondant aux standards stricts de souveraineté des données et aux exigences techniques de la directive européenne sur la protection des données personnelles.
3. Propriété Intellectuelle et Licence de Diffusion Libre
Fidèle à ses principes statutaires d'éducation populaire et de désintéressement financier, l'ensemble des textes, photographies d'inventaires, cartographies de terrain et rapports téléchargeables publiés sur ce site sont mis à disposition sous licence libre Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale 4.0 International (CC BY-NC 4.0).
Vous êtes libre de partager, copier, reproduire et adapter les contenus à la double condition de citer explicitement la source (« Rallye des Grands Bleus de la Chanaye - Aniane ») et d'exclure formellement toute exploitation commerciale ou marchande directe ou indirecte.
4. Limitation de Responsabilité et Liens Hypertextes
Les informations naturalistes et météorologiques fournies sur ce site sont collectées avec le plus grand soin dans le cadre de nos campagnes d'observation bénévoles. Elles sont fournies à titre indicatif d'utilité publique et ne sauraient engager la responsabilité légale de l'association quant à l'exactitude absolue des prévisions de terrain ou des conditions d'accès aux sentiers ruraux.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers institutionnels (Préfecture de l'Hérault, Muséum National d'Histoire Naturelle, Mairie d'Aniane). L'association n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leurs contenus ou pratiques de confidentialité.
Contact Juridique & Administratif
Pour toute notification légale ou demande relative aux droits de reproduction.
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